Supposons que vous viviez en Espagne depuis un an ou deux. Soit avec votre visa étudiant soit avec un permis de séjour régulier. Mais comme vous aimez la vie dans ce pays, vous voudriez prolonger indéfiniment la durée de votre permis de séjour. Comment pouvez-vous le faire ? Devez-vous renouveler votre visa étudiant chaque année ? Ou, si vous avez un permis de séjour, par exemple un permis de séjour à but non lucratif, devrez-vous le renouveler tous les deux ans ? La réponse est non.

Car après 5 ans de séjour dans le pays, vous pouvez obtenir la résidence permanente, et il ne sera pas nécessaire de la renouveler à nouveau. Vous pourrez rester légalement à long terme. Mais comment le faire facilement ? Qu’est-ce que la résidence permanente en Espagne ?

Dans ce post, nous répondons à cette question, tout en couvrant tout ce que vous devez savoir sur la carte appelée « longue durée ». Quel est le contenu que vous trouverez dans ce guide sur la résidence de longue durée ?

 

 

Qu’est-ce que la résidence permanente en Espagne ?

 

La résidence permanente est la condition qui permet aux citoyens non européens qui vivent en Espagne de manière continue et légale depuis 5 ans d’obtenir la résidence indéfinie. Cette carte de séjour est valable cinq ans et peut être renouvelée ultérieurement. Cette carte permet de vivre et de travailler en Espagne, soit comme indépendant, soit comme employé, avec les mêmes droits que tout autre citoyen espagnol.

Juste pour le rappeler, cette carte n’est destinée qu’aux personnes qui ne sont pas membres de l’Union européenne.

En outre, elle permet au titulaire de rester hors d’Espagne pendant 6 mois sans aucun problème juridique. Cette période peut être étendue à une année complète dans le cadre des 5 années de validité de la résidence permanente. Cela signifie que, en additionnant tout le temps que vous pouvez être hors du pays, cela ne peut pas dépasser un total d’un an par rapport aux 5 ans que vous êtes autorisé à résider légalement en Espagne avec la carte.

Vous êtes en Espagne depuis 5 ans avec votre permis de séjour et vous souhaitez maintenant obtenir un permis permanent pour éviter les renouvellements et profiter de ses nombreux avantages ? Laissez-nous vous aider !

 

Résidence permanente en Espagne

 

Comment obtenir la résidence permanente ?

 

Prenons un peu de recul et examinons ce que nous venons de dire.

Comment obtenir la carte longue durée en Espagne ? C’est très simple. Suivons la chronologie que doit suivre une personne qui vient d’entrer dans le pays avec son premier permis de séjour.

Pour commencer à résider légalement en Espagne, la personne non communautaire obtiendra son premier visa. Il lui permettra de vivre et de travailler légalement en Espagne pendant toute une année. C’est ce que nous appelons un permis de séjour et de travail. Après cette période, il faut renouveler : obtenir un permis de séjour pour les deux années suivantes. Là encore, une fois ces deux années écoulées (qui totalisent maintenant 3 ans en Espagne), il faudra renouveler pour deux autres années, soit un total de 5 ans dans le pays.

C’est à ce moment précis, lors du prochain renouvellement, que vous pourrez recevoir votre carte de séjour permanente.

Eh bien, le prochain renouvellement ne se limitera pas à prolonger le permis actuel. Le renouvellement implique l’obtention d’un nouveau type de résidence (la résidence permanente), qui permet de vivre et de travailler dans le pays pendant les cinq prochaines années. Aucune rénovation n’est nécessaire dans l’intervalle.

Cependant, il y a une chose importante à garder à l’esprit. Chaque année vécue en Espagne ne compte pas de la même façon.

 

Calculer les années : les années ne comptent pas toutes de la même façon

 

Comme nous l’avons déjà expliqué, vous aurez besoin d’un total de 5 ans dans le pays pour obtenir la résidence permanente en Espagne.

Cependant, la vérité est que souvent, selon le type de permis dont vous disposez, vous devrez vivre plus de 5 ans pour obtenir la résidence légale et indéfinie. Et c’est parce que chaque année ne compte pas de la même façon.

 En ce sens, nous avons trois options différentes qui affectent le calcul :

  • Chaque année vécue avec tout type de permis de séjour régulier compte pour 1. C’est simple. Si vous avez résidé en Espagne avec votre visa à but non lucratif pendant 5 ans, chacun de ces 5 ans compte pour un. C’est également le cas du Golden Visa, du visa de travailleur hautement qualifié ou du visa d’entrepreneur, pour ne citer que quelques exemples.
  • Si vous avez la carte bleue européenne, chaque année de résidence dans un autre pays européen compte également pour un. Ce sera le cas si vous avez résidé en Espagne pendant les deux dernières années avant de demander le visa permanent.
  • Mais voici le problème. Les années vécues en Espagne avec le visa étudiant comptent pour la moitié dans le calcul de la résidence permanente. Il s’agit de situations de séjour pour études, de mobilité des étudiants ou de stages, qui comptent toutes pour 50 % de leur durée. Et la raison est simple: un visa étudiant n’est pas un permis de séjour, c’est une autorisation de vivre en Espagne pendant vos études.

Pour que ce soit plus clair, illustrons ce que nous venons d’expliquer par un exemple.

Supposons que vous ayez étudié en Espagne pendant 6 années consécutives avec votre visa étudiant et que vous passiez ensuite à un permis de travail régulier en tant qu’employé, avec lequel vous avez déjà vécu dans le pays pendant un an. On pourrait dire que la durée totale est égale à 7 ans. Mais ce n’est pas le cas par rapport au calcul nécessaire pour la carte de longue durée. Ils ne sont que 4 (6 ans de visa étudiant comptent pour 50%). Par conséquent, vous devez attendre un an de plus avec votre permis de travail avant de pouvoir demander le statut de résident permanent.

Un conseil pour savoir exactement combien d’années passées en Espagne compteront

Pour éviter toute erreur, vous pouvez procéder comme suit.

Présentez-vous aux bureaux de police et obtenez ce que l’on appelle le certificat de résidence. Il s’agit d’un certificat indiquant votre nom et vos années en tant qu’étudiant/résident dans le pays. Il est scellé et signé par la police, vous saurez donc exactement combien il vous reste pour obtenir la résidence permanente.

 

Documents et conditions pour obtenir la carte longue durée en Espagne

 

L’obtention de la résidence permanente n’est pas une procédure complexe en termes de documents et d’exigences nécessaires. Vous pouvez le voir comme une récompense pour avoir vécu dans le pays au cours des 5 dernières années. Par conséquent, l’obtenir est quelque chose que vous pouvez facilement réaliser.

Quels sont les documents que vous devez présenter ?

  • Preuve de paiement des frais correspondants.
  • Le formulaire EX-11, complet.
  • Carte de séjour actuelle (celle qui est sur le point d’expirer)
  • Passeport (original) et copie.

Et quelles sont les principales conditions ?

Il suffit de ne pas avoir de casier judiciaire, de ne pas être en situation de retour volontaire et de prouver que vous avez vécu en Espagne pendant les 5 dernières années sans interruption. Cela suffira.

Pour prouver ce dernier point, vous pouvez fournir des justificatifs tels que votre contrat de location. En outre, les déclarations de revenus ou les fiches de paie seront également valables pour prouver que vous avez travaillé dans le pays.

 

Quand faut-il commencer la procédure de demande de résidence permanente, avant ou après l’expiration de votre permis de séjour ?

 

Notre conseil est de le faire 60 jours avant l’expiration de votre permis actuel. N’oubliez pas que la bureaucratie peut parfois être lente et que les choses ne peuvent pas aller aussi vite que vous le souhaitez. Par conséquent, il est recommandé de le faire dès que possible.

Après avoir envoyé les documents nécessaires, vous recevrez, dans 3 mois, une lettre indiquant l’approbation du permis. Vous devez ensuite vous rendre au bureau de police pour faire prendre vos empreintes digitales. Vous obtiendrez alors un reçu. Après 30 jours, vous devrez retourner au bureau de police et, en présentant votre passeport et votre vieille carte de séjour, vous recevrez la carte de résident permanent, qui sera valable pendant 5 ans.

 

Comment renouveler la carte de résidence permanente

 

Le renouvellement est également une procédure vraiment simple. La carte de résidence permanente est renouvelée 5 ans après l’avoir obtenue. Il vous suffit de vous rendre au bureau de police, d’enregistrer vos empreintes digitales et par la suite de renouveler le document.

Par rapport au renouvellement d’autres permis, il s’agit d’une procédure vraiment simple. Pourquoi ? Parce que vous ne renouvelez pas votre statut juridique en tant qu’étranger en Espagne. Vous ne renouvelez que la carte elle-même.

Ainsi, la loi espagnole sur l’immigration stipule que même si vous ne renouvelez pas votre carte, vous serez toujours considéré comme un résident légal en Espagne. Toutefois, il y aura une sanction financière si le renouvellement n’est pas effectué dans le délai imparti.

Pour le renouvellement, vous devrez présenter le formulaire ex-17, votre recensement en cas de changement d’adresse, la carte originale et une copie de celle-ci (celle qui vient d’expirer), le passeport et le justificatif du paiement des frais correspondants.

Veuillez noter que, pour le renouvellement, il n’est pas nécessaire de prouver que vous avez vécu en Espagne sans interruption pendant les 5 dernières années. Cela était nécessaire pour obtenir la carte de résidence permanente initialement, mais pas pour son renouvellement.

Toutefois, vous ne pouvez pas rester plus d’une année complète et consécutive en dehors de l’Espagne ou de l’Union européenne. Ainsi, au poste de police, ils peuvent demander tout document qui le confirme pour un renouvellement effectif.

 

Une erreur courante : quand faut-il renouveler ce permis ?

 

Quand devez-vous renouveler la carte exactement ? Lorsqu’elle est encore valable ?Incorrect.

La carte doit être expirée pour le renouvellement. Il faut donc prévoir un rendez-vous au bureau de police avant la date d’expiration afin de pouvoir le renouveler le lendemain de l’expiration.

 

Résidence permanente en Espagne sous le régime communautaire

 

Si vous vivez en Espagne depuis 5 ans sous le régime de l’UE, ce qui signifie simplement que vous avez obtenu votre permis de séjour en tant que membre de la famille d’un citoyen de l’UE, vous pouvez également obtenir facilement un permis de séjour permanent. La principale condition est que, pendant ces 5 années, vous n’ayez pas quitté le pays pendant plus de 10 mois.

Si vous ne remplissez pas cette condition, vous pouvez continuer à renouveler votre permis de séjour en tant que membre de la famille d’un citoyen de l’UE pendant deux années consécutives (et ainsi de suite).

Il y a certaines particularités de cette carte que vous devez connaître.

Elle est valable 10 ans et ne vous permet pas de vivre ou de travailler en dehors de l’Espagne ou dans un autre pays de l’UE. En outre, elle ne facilite pas l’obtention d’un permis dans un autre pays européen, contrairement au permis de séjour permanent régulier.

Mais il y a un aspect positif. Car, si le statut de membre de la famille d’un citoyen de l’UE disparaît (par exemple, si vous divorcez), vous aurez toujours le droit de demander la carte communautaire permanente.

 

Envisagez-vous de vivre dans un autre pays de l’UE à l’avenir ? Résidence permanente Union européenne

 

Supposons que vous envisagiez de quitter l’Espagne à l’avenir pour commencer votre nouvelle vie dans un autre pays de l’UE. Dans ce cas, la meilleure alternative est, au lieu de demander la résidence permanente régulière, d’obtenir la résidence permanente dans l’UE.

Avec cette variante, différente de ce dont nous avons parlé jusqu’à présent, la personne qui vit en Espagne depuis 5 ans ou la personne qui possède déjà une carte de longue durée, peut obtenir la résidence de longue durée pour l’Union européenne.

Dans ce cas, les exigences sont un peu plus complexes à remplir.

Votre situation de travail et les moyens dont vous disposez pour subvenir à vos besoins doivent être véritablement stables, vous ne pouvez pas avoir de casier judiciaire et votre situation médicale doit être entièrement couverte par l’assurance maladie.

Quels sont les principaux avantages de ce permis ?

Il vous permet de prouver votre statut de résident permanent au sein de l’UE et facilite vos déplacements vers tout autre pays européen pour y devenir résident légal. Par exemple, vous pouvez quitter l’Espagne et aller en France et, si vous trouvez une offre d’emploi, obtenir votre permis de séjour beaucoup plus facilement que si vous aviez simplement la résidence permanente en Espagne.

Attention. Ne demandez pas la carte de séjour de longue durée de l’UE lorsque vous en avez besoin. Faites-le avant, quand vous n’en avez pas besoin. Beaucoup de personnes demandent ce type de permis une fois qu’elles sont en Espagne sans emploi et qu’elles sont prêtes à se rendre dans un autre pays pour en trouver un. Dans ce cas, la demande sera rejetée. Car, comme nous l’avons mentionné, il est essentiel que la situation de l’emploi soit stable. Faites-le donc lorsque vous n’avez pas besoin de cette carte.

 

Quelle est la différence entre la résidence permanente et la nationalité espagnole ?

 

Voyons les principales différences entre les deux.

Tout d’abord, les années requises pour obtenir l’un et pour obtenir l’autre changent. Pour obtenir la résidence permanente, vous devez avoir résidé dans le pays pendant cinq ans seulement, tandis que pour obtenir la nationalité espagnole, vous devez avoir vécu en Espagne pendant 10 ans. Notez que les personnes de certains pays ont besoin de moins de 10 ans s’il existe un accord entre les deux pays (2 ou 5 ans, par exemple). 

Cependant, obtenir la nationalité espagnole offre certains avantages.

Bien que pour l’obtenir, vous devrez renoncer à votre nationalité actuelle, vous jouirez des mêmes droits politiques que tout autre citoyen espagnol. Cela signifie que vous pourrez voter dans le pays.

De plus, si vous êtes citoyen espagnol, vous serez autorisé à voyager dans tous les pays qui ont conclu des accords avec l’Espagne, ce qui n’est pas le cas pour la résidence permanente.

Mais dans le cas de la résidence permanente, si vous voulez demander un visa britannique, par exemple, la situation ne sera pas la même que si vous aviez la résidence temporaire. Il est plus facile de travailler dans d’autres pays de l’Union européenne car vous pouvez facilement effectuer des échanges avec les pays qui ont un accord avec l’Espagne. Les inconvénients ne sont donc pas si nombreux.

 

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Voulez-vous que notre équipe d’avocats spécialisés en immigration vous aide tout au long de la procédure de demande ?  Dans ce cas, n’hésitez pas à nous contacter !

Nous préparerons tous les documents nécessaires et les enverrons à l’autorité compétente afin que vous n’ayez à vous soucier de rien. Évitez tous les problèmes juridiques liés aux procédures d’immigration et laissez-nous nous occuper de la partie ennuyeuse pour vous.

 

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