Aujourd’hui, nous vous apportons un guide complet sur l’un des visas les plus demandés et les plus faciles à obtenir : le sejour à but non lucratif. Si vous prévoyez de déménager en Espagne et de ne pas travailler (au moins pendant la première année) ou de prendre votre retraite dans le pays, ce sera votre meilleure option. Ainsi, dans cet article vous découvrirez étape par étape tous les documents, conditions et procédures légales pour obtenir ce titre de séjour.
Qu’est-ce qu’un titre de séjour à but non lucratif?
Le visa de séjour à but non lucratif est un type de résidence en Espagne qui accorde aux citoyens non européens disposant de fonds suffisants l’autorisation de résider dans le pays sans y exercer aucun type d’activité économique. Et cela vaut tant pour le demandeur principal que pour sa famille, puisqu’ils peuvent également vivre dans le pays avec lui.
Ce visa vous permettra de rester en Espagne pendant 1 an à partir de votre entrée sur le territoire espagnol, car il s’agit d’une autorisation initiale de séjour.
Par la suite, vous aurez la possibilité de renouveler le permis successivement, avec une durée de 2 ans pour chaque renouvellement. Ceci se poursuivra jusqu’à l’obtention de la résidence permanente ou de longue durée (après 5 ans).
Une de ses principales caractéristiques est que ce visa vous interdit d’exercer tout type d’activité économique ou professionnelle en Espagne. C’est-à-dire que vous ne pourrez pas travailler pour une entreprise qui opère dans le pays. Car le permis a un caractère non lucratif.
De plus, il n’est pas nécessaire d’investir dans le pays pour obtenir le visa. Ce facteur, ainsi que le petit nombre d’exigences, en fait un permis facile à acquérir.
Grâce au visa à but non lucratif, la seule chose dont vous devez vous soucier est d’avoir suffisamment de moyens pour subvenir à vos besoins. Si vous pouvez prouver que vous disposez de fonds suffisants et que votre séjour dans le pays n’entraînera aucune dépense pour le gouvernement, vous pouvez obtenir la résidence. Plus tard, on verra exactement comment.
À qui s’adresse ce visa?
Même s’il ne vous permet pas de travailler, c’est l’un des visas les plus demandés. À qui s’adresse ce permis de séjour ?
- Pour tous ceux qui veulent prendre leur retraite en Espagne.
- Pour les étrangers disposant de moyens financiers suffisants pour rester dans le pays sans avoir à travailler.
- Pour toutes les personnes qui souhaitent rester pendant leur première année en Espagne sans travailler (pour visiter et découvrir le pays) ; mais qui au bout d’un an voudraient poursuivre leur activité professionnelle. Ainsi, le visa à but non lucratif est idéal en ce sens car, comme nous le verrons plus tard, il vous permettra de vous orienter vers un permis de travail.
Avantages du permis à but non lucratif
Analysons maintenant les principaux avantages du permis de séjour à but non lucratif :
Emmenez votre famille avec vous
Grâce à une demande conjointe, vous pourrez obtenir la résidence de votre conjoint et de vos enfants. Autrement dit, c’est l’un des visas qui vous permettra de commencer à vivre dans le pays avec votre famille dès le début.
Il suffit de montrer que les moyens financiers dont vous disposez sont également suffisants pour eux.
Contrairement à d’autres procédures telles que le regroupement familial, qui exige que vous ayez vécu dans le pays pendant un an, avec le visa à but non lucratif, il n’est pas nécessaire. Ils peuvent obtenir le visa au moment où vous obtenez le vôtre.
Obtenez la résidence de longue durée et, par la suite, la nationalité
Il s’agit d’un permis de séjour temporaire d’une durée d’un an. Après, le premier et le deuxième renouvellement durent 2 ans. Et au moment de demander le troisième, vous pourrez demander la résidence de longue durée en Espagne, avec laquelle vous pourrez vivre dans le pays sans renouvellement pendant 5 ans.
Vous pourrez enfin obtenir la citoyenneté espagnole, car chaque année passée dans le pays avec ce permis compte pour le total nécessaire à la nationalité.
Si vous êtes un citoyen latino-américain, vous n’aurez besoin que de 2 ans avec le visa à but non lucratif pour obtenir la nationalité.
Même si vous ne pourrez pas travailler, vous pourrez investir
Beaucoup de nos clients nous demandent s’il est possible d’investir avec la résidence à but non lucratif. Comme ils savent que ce visa ne les autorise pas à exercer des activités professionnelles, ils pensent qu’ils ne peuvent pas non plus investir.
Cependant, vous pouvez investir avec ce permis. Cela signifie que vous pouvez faire n’importe quel type d’investissement (par exemple, en actions) et obtenir ainsi une source de revenus supplémentaire.
Possibilité d’étudier et de faire des stages rémunérés
Le visa à but non lucratif est similaire au visa étudiant car il vous permet également de vous inscrire dans un centre d’enseignement et d’étudier.
Mais, ce n’est pas tout. Comme les stages ont un caractère de formation, vous pouvez également effectuer des stages rémunérés dans une entreprise.
Vous travaillerez à l’étranger
Même si vous ne pouvez pas travailler en Espagne, vous pouvez le faire dans d’autres pays. En d’autres termes, ce visa est idéal pour toutes les personnes qui continuent à exercer leur activité dans leur pays d’origine (ou dans tout autre pays que l’Espagne), mais qui vivent et résident régulièrement sur le territoire espagnol.
Alors si vous souhaitez commencer à travailler à distance depuis l’Espagne… cette option est pour vous !
Tout comme d’autres permis tels que le visa d’investisseur, qui exige des investissements immobiliers pour être accordé, le visa à but non lucratif est différent. Vous ne devez pas investir dans le pays pour l’obtenir, il vous suffit de prouver que vous disposez des ressources nécessaires.
Voyagez librement en Europe
Finalement, parmi ses autres avantages, il vous permettra de vous déplacer sur le territoire Schengen sans aucun problème et en toute liberté.
Conditions
Vous devez remplir plusieurs conditions pour demander le visa à but non lucratif, aussi appelé visa de retraite.Examinons-les un par un.
Prouvez que vous avez suffisamment d’argent sur votre compte bancaire (ressources économiques)
Comme nous l’avons mentionné, cette permis de séjour ne vous permet pas de travailler sur le territoire espagnol.
Cependant, vous devrez garantir la capacité de subvenir à vos besoins afin que le gouvernement n’ait pas à le faire. Ainsi, disposer de ressources ou de moyens économiques suffisants sera l’une des principales exigences.
Mais comment savoir si vous atteignez vraiment le montant minimum requis ?
Pour répondre à cette question, on se servira de l’IPREM, un indicateur qui définit le montant minimum d’argent qu’une personne doit gagner annuellement pour être éligible aux différentes subventions.
Montant minimun que vous devez avoir pour obtenir le permis de séjour à but non lucratif
Pour le visa à but non lucratif, vous devez prouver que vous avez annuellement 400 % de l’IPREM sur votre compte bancaire. Pour cette année 2020, l’IPREM est de 537,84 € par mois. Vu que l’unité de mesure qui nous intéresse est l’année, notre objectif sera de 6 454,03 €.
Le demandeur principal de ce permis doit donc démontrer qu’il dispose de 25 816,12 € sur son compte. Toutefois, nous vous suggérons d’en avoir relativement plus si vous voulez que votre demande soit acceptée.
Prenez ce nombre comme point de référence minimum. Notamment parce que selon le consulat, par exemple à Washington ou à Moscou, le montant minimum est beaucoup plus élevé. Nous vous recommandons donc de consulter nos avocats pour savoir exactement le montant que vous devrez prouver en fonction de votre pays d’origine.
Remarque importante. Veuillez noter que la monnaie utilisée doit être l’euro ou toute autre devise internationale qui peut être convertie en euro.
Comment prouver la possession des ressources économiques
Comment pouvez-vous prouver que vous avez une telle somme d’argent ?
La loi générale espagnole sur l’immigration dispose que vous pouvez apporter toute type de preuve. Cependant, plusieurs fois, les différents consulats espagnols demandent une attestation bancaire d’argent liquide sur votre compte.
La date exacte de l’attestation doit être aussi proche que possible du jour de la demande. Vous pouvez également utiliser des cartes de crédit ou des valeurs immobilières, à condition d’envoyer un document de validation émis par la banque.
N’oubliez pas que cela dépendra du consulat, mais le gouvernement examinera généralement les relevés bancaires des six derniers mois.
Il faut également que ces ressources soient au nom du demandeur principal.
Faut-il que tout l’argent soit sur le même compte bancaire?
La réponse est non. Vous pouvez avoir une partie de l’argent sur un compte bancaire espagnol et l’autre partie sur un compte américain, par exemple. La demande serait toujours acceptée.
Cependant, certains pays comme la Chine ou la Russie exigent que l’argent soit sur un compte espagnol. Pour cette raison, nous recommandons d’ouvrir un compte dans notre pays dès que possible et d’y déposer l’argent.
Ressources économiques pour venir avec votre famille
Tout comme plusieurs autres permis de séjour, le séjour à but non lucratif vous permet de faire une demande conjointe. Cela signifie que vous pouvez également amener votre conjoint et vos enfants mineurs (ou majeurs si vous pouvez prouver qu’ils sont à votre charge) simplement en faisant votre demande.
Voyons l’essentiel pour amener votre famille avec vous. Si vous souhaitez faire une demande conjointe, le montant minimum que vous devez prouver sera plus élevé. Pour chaque membre que vous amenez, vous devez prouver un 100 % supplémentaire de l’IPREM. On parle donc de 6 454,03 € supplémentaires par an.
Voilà une excellente occasion de faciliter l’obtention d’un permis de séjour pour votre famille.
Avoir une assurance maladie privée
Comme pour toutes les autres permis de séjour, vous aurez besoin d’une assurance maladie avec une couverture complète en Espagne.
Cependant, il y a une différence dans ce cas. S’il est vrai que pour les autres titres de séjour, l’assurance peut être publique ou privée, ce n’est pas le cas pour le visa à but non lucratif.
Pourquoi ? Parce que votre police d’assurance doit être privée. Il s’agit d’un autre moyen de montrer que l’État n’aura pas à s’occuper financièrement de vous.
Mais les conditions ne s’arrêtent pas là.
- Cette assurance doit également être contractée auprès d’une entreprise espagnole active uniquement sur le territoire national. La durée du contract doit être d’au moins un an.
- Et, pour finir, toutes les spécialités du système de santé publique espagnol doivent y être incluses. L’assurance ne peut pas comporter des déficiences ou des tickets modérateurs, et la couverture doit être complète.
Nous vous conseillons de nous contacter afin que nous puissions vous recommander une police d’assurance maladie valide et adaptée à vos besoins.
Conditions supplémentaires
Vous devez également remplir les conditions communes à toutes les autres demandes de résidence :
- Pas de casier judiciaire, tant en Espagne que dans votre pays d’origine.
- Vous ne pouvez pas être en situation irrégulière dans le pays. En fait, la procédure juridique démarre dans votre pays d’origine.
- Vous ne pouvez pas avoir l’entrée interdite dans l’espace Schengen.
Comment obtenir le permis de séjour à but non lucratif: procédure de demande légale
L’un des principaux avantages de ce permis est que la procédure de demande est vraiment simple.
Ainsi, la procédure légale pour obtenir ce titre de séjour est divisée en deux parties : la demande de visa initial dans le pays d’origine et l’obtention de la carte de séjour une fois entré en Espagne.
Demande de visa
La demande de ce permis de séjour commence dans le pays d’origine ou dans celui où vous avez votre résidence légale. Entrer en Espagne en tant que touriste ne vous permettra pas de gérer la procédure. Vous devez obligatoirement être hors du pays.
Tout d’abord, tous les documents pertinents doivent être envoyés au consulat espagnol (vous trouverez les documents dans la section suivante). La délégation gouvernementale chargée d’examiner les dossiers disposera d’un mois pour publier son résultat. Si aucune réponse n’est reçue dans ce délai, la demande est considérée comme rejetée en raison du silence administratif.
Si la réponse est favorable, le visa sera tamponné dans notre passeport, et nous pourrons alors passer à l’étape suivante : voyager en Espagne.
Obtention du TIE ou carte d’identité de l’étranger
Avec notre visa, nous pourrons entrer en Espagne sans aucun problème, et il faudra le faire dans un délai maximum de 3 mois.
Dans ce cas, il ne sera pas nécessaire d’obtenir le numéro NIE une fois en Espagne. Il sera déjà inclus avec le visa.
Cependant, une fois en Espagne, la première chose à faire sera de vous enregistrer dans la commune où vous allez habiter.
Et, dans un délai maximum de 1 mois, vous devez vous présenter à un poste de police, enregistrer vos empreintes digitales, et recevoir le TIE ou carte d’identité de l’étranger.
Cela signifie qu’il ne sera pas nécessaire d’effectuer des étapes supplémentaires en Espagne. C’est aussi simple que ça.
Vous pourrez entrer dans le pays et recevoir votre permis de séjour dans un délai de 40 jours. Sans devoir faire autre chose. Le jour exact où vous aurez votre visa dans votre passeport, vous serez déjà un résident légal dans le pays, donc cela commencera à compter pour votre citoyenneté.
Quels documents dois-je apporter?
Quels sont les documents dont vous aurez besoin pour obtenir le visa de résidence à but non lucratif ? Pour obtenir le visa au consulat espagnol, vous devez apporter :
- Formulaire de visa national.
- Formulaire de demande Ex 01.
- Assurance maladie. Comme nous l’avons mentionné, privé, d’une entreprise espagnole et non d’un certificat international.
- Attestation bancaire. Vous devez prouver que vous possédez plus de 26 000 euros par an. Vous pouvez ainsi prouver que vous pouvez rester en Espagne pendant une période d’un an.
- Photos, 3 × 4 cm sur fond blanc.
- Passeport original.
- Certificat médical attestant que vous ne souffrez d’aucune des maladies reconnues qui vous empêcheraient d’entrer dans le pays.
- Attestation de casier judiciaire, légalisée ou apostillée.
Quelle est la durée de la procédure?
La procédure juridique est assez rapide. Bien que tout dépende du temps qu’il vous faudra pour rassembler et préparer toute la documentation, en plus de vous rendre en Espagne et de prendre les rendez-vous nécessaires, vous pouvez considérer que du début à la fin, en 5 ou 6 mois environ, l’ensemble de la procédure peut être achevé (parfois, cela peut prendre moins de temps)
Principaux motifs de refus et mesures à prendre
Dans certains cas, il n’est pas rare que la demande de ce visa soit refusée. Parmi les principales causes, on trouve les difficultés économiques, qui varient d’un consulat à l’autre et qui peuvent aller jusqu’à doubler le montant prévu par la loi.
Cependant, le non-respect de l’une des exigences énoncées dans cet article constitue un motif de refus.
Mais y a-t-il quelque chose à faire dans ces cas-là ou avons-nous perdu la possibilité de commencer à vivre en Espagne ?
Dans ces cas, et pour vous assurer que vous pouvez obtenir votre permis de séjour en toute sécurité, il est préférable de recourir à un avocat. Un avocat d’immigration peut interjeter un appel ou un recours. On peut ainsi argumenter que la demande a été indûment rejetée et ainsi obtenir le visa.
Ce n’est que dans des cas très particuliers que la demande peut être renvoyée sans procédure juridique.
Au Balcells Group, nous pouvons vous aider à obtenir l’approbation de votre demande si vous avez eu des problèmes de refus.
Rénovation du permis à but non lucratif
Nous avons ici une question très fréquente posée par nos clients. J’obtiens mon visa à but non lucratif pour un an. Et alors ? Quelles sont mes options à la fin de l’année ?
Vous avez deux options différentes.
D’abord, vous pouvez renouveler votre permis à but non lucratif. Si vous remplissez toujours les conditions (800 % de l’IPREM sur votre compte bancaire, assurance privée…), le renouvellement sera possible.
Veuillez noter que dans ce cas, vous devrez prouver une somme d’argent suffisante pour deux ans, et non pour un an comme dans la demande initiale. Le renouvellement étant de deux ans, la somme d’argent est doublée.
Deuxièmement, vous pouvez également modifier le permis initial vers un permis de travail, comme nous le verrons ci-dessous. Vous pouvez donc passer à un permis de travail pour exercer comme indépendants ou en tant que salariés.
Modification du permis à but non lucratif en résidence et travail salarié
Comme nous l’avons vu, vous pouvez faire la transition vers un permis de travail par le biais de la modification de votre permis de séjour.
Il s’agit de la meilleure alternative pour les personnes qui ont suffisamment de ressources pour séjourner à l’étranger pendant un an (en Espagne), mais qui après cette période souhaitent continuer à travailler pour vivre.
Dans ce cas, vous pouvez consacrer une partie de vos derniers mois de permis à but non lucratif à chercher un emploi dans le pays. Une fois trouvé, la procédure pour l’employeur sera facile. Pourquoi ? Parce que vous avez déjà un permis.
Il n’aura qu’à présenter une autorisation dans la délégation gouvernementale pour pouvoir travailler en Espagne. Et cela simplifie beaucoup les choses.
Ainsi, au moment du renouvellement, vous déposerez une demande de modification du permis de séjour en résidence et travail salarié. Cette modification vous accordera une autorisation de vivre et de travailler en Espagne pour deux années supplémentaires.
Mais vous pouvez également passer à un permis de travail en tant qu’indépendant, ce qui signifie que vous ne travaillerez que pour vous-même. Vous vous inscrirez en tant que travailleur indépendant.
Impôts à payer
Pour conclure, nous voulions inclure une section dans laquelle parler des impôts que vous devrez payer avec ce visa en Espagne.
Tout d’abord, comprenez que, comme cette carte de séjour vous oblige à rester au minimum 183 jours par an dans le pays pour la renouveler, vous deviendrez résident fiscal.
- Cela signifie essentiellement que vous devrez payer l’impôt sur le revenu (IRPF) en fonction des revenus que vous gagnez au niveau mondial. N’oubliez pas qu’il existe des conventions fiscales internationales. Ces conventions vous éviteront de payer deux fois pour le même revenu s’il a été généré dans un autre pays.
- Dans le cas où vous décidez d’investir, par exemple, dans des actions d’entreprise et de générer un profit dérivé de vos investissements, vous devrez payer l’impôt sur le gain en capital.
- De plus, en cas d’achat de logement, il peut y avoir des taxes liées à la transaction.
Vous trouverez une liste détaillée de tous les impôts que vous devrez payer en tant qu’étranger et à quel pourcentage. Toutefois, il est préférable de contacter nos avocats spécialisés en fiscalité pour obtenir des conseils sur votre cas particulier.
Et, si vous avez d’autres questions juridiques concernant le permis à but non lucratif, nous sommes à votre disposition !