Pour profiter de la vie merveilleuse que l’Espagne offre aux expatriés du monde entier, une seule chose est nécessaire : obtenir la résidence et légaliser votre statut dans le pays. Et c’est là que certains doutes surgissent, surtout si l’on considère la durée de votre aventure dans le pays. Quelle est la principale différence entre la résidence et le séjour ? Quand ai-je besoin de l’une et de l’autre ? Comment savoir si je suis résident ? Dans cet article, nous répondrons à ces questions et à d’autres questions pertinentes liées à votre statut juridique sur le territoire espagnol.
Quelle est la différence entre la résidence et le séjour en Espagne ?
En principe, la résidence est accordée aux personnes qui, remplissant les conditions nécessaires, souhaitent vivre plus de 3 mois sur le territoire espagnol. D’autre part, le séjour ou visa de courte durée est l’autorisation accordée aux immigrants qui souhaitent rester dans le pays pour moins de 3 mois, sous certaines conditions.
Analysons chacune d’entre elles plus en détail, en définissant pour quelles situations elles seront accordées et quels en sont les différents types ; ainsi que la procédure pour les obtenir.
Combien de temps au maximum puis-je rester en Espagne en tant que touriste ?
En général, vous pouvez rester en Espagne avec votre visa touristique pendant 3 mois. Ensuite, vous devez obtenir un permis de séjour valide pour pouvoir rester légalement plus longtemps dans le pays.
Toutefois, si vous êtes citoyen de l’Union européenne ou de l’un des pays suivants, vous n’aurez pas besoin de visa pour entrer en Espagne pendant ces 90 premiers jours :
Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Belgique, Bolivie, Brésil, Brunei, Canada, Chili, Costa Rica, Croatie, El Salvador, Guatemala, Honduras, Hong Kong et Macao (Chine), Israël, Japon, Malaisie, Mexique, Monaco, Nouvelle-Zélande, Nicaragua, Panama, Paraguay, Singapour, Corée du Sud, États-Unis, Uruguay et Venezuela.
Par conséquent, si votre pays d’origine est l’un de ceux mentionnés ci-dessus, vous pouvez entrer librement en Espagne avec seulement votre passeport.
Comment séjourner en Espagne pendant plus de 3 mois
Une fois ces trois premiers mois écoulés, vous serez directement en situation d’illégalité et vous devrez obtenir une carte de séjour. Là encore, la procédure d’obtention de cette carte varie en fonction de votre pays d’origine :
- Si vous êtes originaire de l’UE, il vous suffit d’obtenir le certificat de l’UE ; ce qui est facile et simple à faire. Vous pouvez en savoir plus sur la manière de commencer à vivre légalement en Espagne en tant que citoyen de l’UE ici.
- En revanche, si vous n’êtes pas originaire de l’UE, vous devez obtenir un permis de séjour. Gardez à l’esprit que la grande majorité d’entre eux vous demandent de le faire depuis votre pays d’origine. Le séjour en tant que touriste ne peut être obtenu qu’avec certains types de permis spécifiques, tels que ceux établis par la loi sur les entrepreneurs (Ley de Emprendedores), le membre de la famille d’un citoyen de l’UE ou un visa d’étudiant.
Combien de temps puis-je rester en Espagne sans être résident ?
Vous pouvez séjourner en Espagne 183 jours par an (6 mois) au maximum avant de devenir résident. Si vous passez un jour de plus (184 jours et plus), vous serez considéré comme un résident et, par conséquent, vous paierez des impôts en conséquence.
C’est une question vraiment importante et différente de la précédente. Une chose est de déterminer le temps pendant lequel vous pouvez rester légalement en Espagne (ce à quoi nous avons déjà répondu), et une autre est de déterminer combien de temps vous pouvez rester dans le pays sans devenir un résident légal.
Cette dernière situation a des implications importantes, notamment en raison des obligations fiscales qui en découlent.
Il est également important de garder à l’esprit que de nombreux permis de séjour exigent que vous restiez en Espagne plus de 183 jours par an si vous souhaitez les renouveler. Pour ce faire, vous devrez donc être résident du pays.
Séjour
Si vous envisagez de rester en Espagne pendant 90 jours ou moins (3 mois maximum), vous bénéficierez alors légalement du séjour.
Comme nous l’avons mentionné, si vous êtes originaire d’un pays de l’Union européenne, seul votre passeport et votre carte d’identité vous permettent d’obtenir un visa de courte durée, qui NE vous permettra PAS de travailler dans le pays.
Les membres de la famille des citoyens d’un pays de l’UE qui arrivent comme compagnons (même s’ils ne sont pas originaires de l’un de ces pays) peuvent également avoir la possibilité de vivre en Espagne pendant moins de 90 jours avec leur passeport ou leur carte d’identité.
Droits et conditions de séjour
Nous tenons à souligner ici un point très important : avec le séjour en Espagne, vous ne serez pas autorisé à travailler dans le pays ni à cotiser à la sécurité sociale.
Cette condition légale vous donnera seulement la possibilité de vivre dans le pays pour faire l’une des choses suivantes :
Dans quelles situations pouvez-vous obtenir le visa de séjour ou de courte durée en Espagne ?
Il existe un certain nombre d’occasions qui vous donneront la possibilité de séjourner légalement dans le pays pendant 3 mois, qui sont :
- Tourisme
- Rester dans le pays à des fins d’étude ou de recherche.
- Effectuer un volontariat
Par conséquent, tant que vous prévoyez de faire l’une des trois démarches ci-dessus, vous obtiendrez un visa de courte durée.
Nous allons maintenant analyser plus en détail le cas du séjour d’étude, car il est le plus étendu en termes de législation connexe.
Séjour d’études en Espagne
Disons que vous voulez faire un master ou un doctorat en Espagne.
Dans ce cas, et si le cours ou la recherche en question dure moins d’un an, vous n’avez pas besoin d’un permis de séjour (visa étudiant) pour résider légalement dans le pays.
La loi espagnole sur l’immigration prévoit cette situation et vous obtiendrez un séjour à des fins d’études.
Comme vous pouvez le constater, le principal avantage est que vous pouvez éviter toutes les formalités et procédures légales qui se présentent lors de la demande d’un visa ordinaire.
L’inconvénient est que cette période de séjour ne comptera pas pour l’obtention de votre nationalité ou de votre citoyenneté permanente (rappelez-vous que pour obtenir la citoyenneté espagnole, vous devez accumuler un certain nombre d’années de vie dans le pays).
Et que se passe-t-il lorsque vos études ou vos recherches sont terminées ?
Dans ce cas, vous pouvez passer à un permis de séjour et de travail. Dans quelles conditions pouvez-vous demander cette procédure ?
- Vous devez avoir étudié au moins trois ans en Espagne.
- Vous devez prouver que vous avez utilisé ces 3 années de manière productive (c’est-à-dire que vous avez vraiment étudié).
- Vous ne pouvez avoir aucune sorte de bourse.
- Vous devez fournir le contrat de travail trouvé, dont la matière doit être en rapport avec les études que vous avez entreprises dans le pays.
Et que se passe-t-il lorsque les 90 jours sont écoulés ?
À l’issue des 90 jours, vous aurez deux options.
La première option consiste à demander une prolongation du séjour, pour plus de 3 mois. Pour que cette prolongation soit acceptée, vous devrez prouver que vous disposez de fonds suffisants pour rester dans le pays.
En outre, et c’est la partie la plus importante, vous devrez justifier les raisons pour lesquelles vous demandez une prolongation. Il sera crucial d’avoir une raison valable.
Enfin, vous devrez présenter toute garantie de retour dans votre pays d’origine. Ce que le gouvernement ne veut pas, c’est que vous utilisiez la prolongation pour rester en situation irrégulière à long terme.
D’autre part, si vous envisagez de vous installer en Espagne pour une longue période, vous pouvez demander une autorisation de séjour, qui est équivalente à un permis de séjour ordinaire.
Résidence en Espagne
La résidence est le statut juridique accordé aux personnes qui sont prêtes à rester dans le pays à long terme. C’est-à-dire pour une période de plus de 90 jours. En ce sens, il existe deux types de résidence en Espagne : la résidence temporaire et la résidence permanente.
Résidence temporaire
La résidence temporaire est le statut de résident de longue durée qui vous permet de vivre en Espagne pendant plus de 90 jours, mais pas plus de 5 ans.
La demande de permis de séjour régulier est nécessaire et, selon que vous envisagez ou non d’exercer une activité économique dans le pays, vous avez deux possibilités :
- Si vous disposez de fonds suffisants et que vous n’avez pas l’intention de travailler dans le pays, vous pouvez demander un permis de séjour à but non lucratif
- Sinon, il y a les différents types de visas ou de résidences lucratives (que nous allons explorer ci-dessous)
Quelles sont les différentes possibilités qui s’offrent à vous pour obtenir votre permis de séjour et vivre dans le pays pendant 5 ans (avec renouvellement semestriel) ?
Visa étudiant
Si vous avez l’intention d’étudier en Espagne pendant plus d’un an, que ce soit dans un établissement public ou privé, vous devrez obtenir votre visa étudiant.
N’oubliez pas que si vos études durent moins de 3 mois, vous n’avez pas besoin de demander de visa.
Comment pouvez-vous demander ce type de résidence temporaire ?
Vous devrez présenter le formulaire d’inscription de l’université ou du centre éducatif en question, prouver que vous disposez de fonds suffisants pour vivre dans le pays et prouver que vous avez une assurance maladie complète.
Ce sont les principales conditions requises, et vous pouvez en faire la demande pendant que vous êtes directement en Espagne en tant que touriste.
Permis de travail
Travailler dans le pays est une autre option qui vous permettra d’obtenir une résidence de longue durée. Dans ce cas, vous avez trois options :
- Si vous avez une offre d’emploi d’une entreprise en Espagne, vous pouvez demander le permis de séjour en tant qu’employé.
- En revanche, si vous êtes disposé à créer votre propre entreprise et à travailler en tant qu’indépendant, vous pouvez demander ce permis de séjour. Dans ce cas précis, vous devrez fournir une preuve de cette activité, qui dans de nombreux cas sera le document attestant de cette activité du Registro Mercantil (Registre du Commerce). Ce type de permis est également appelé visa d’entrepreneur.
- Enfin, si vous recevez une offre en tant que gérant ou manager gagnant plus de 40 000 € par an, le visa approprié est le permis de travail hautement qualifié.
*Les deux premières options doivent être demandées dans le pays d’origine, tandis que la dernière peut être traitée pendant le séjour en Espagne.
Si vous souhaitez créer une entreprise en Espagne, nous pouvons vous aider ! Nos avocats spécialisés s’occuperont à la fois de l’obtention de votre permis de séjour et de l’élaboration de votre plan d’affaires, afin que votre projet soit une réussite.
Visa en tant que membre de la famille d’un citoyen de l’UE
Si vous êtes membre de la famille d’un citoyen de l’Union européenne (soit parce que vous êtes né dans l’un de ces pays, soit parce que vous y avez obtenu votre résidence), vous pouvez également obtenir votre résidence en Espagne.
Ces cas incluent, par exemple, les personnes originaires de l’extérieur de l’Union européenne qui se sont inscrites par le biais d’un partenariat domestique en Espagne avec un Européen. Ainsi, ils peuvent demander à résider en tant que membre de la famille d’un citoyen de l’UE, qui est désormais leur nouveau partenaire enregistré.
Visa d’investisseur
Enfin, si vous êtes prêt à investir plus de 500 000 € sur le territoire espagnol, le Golden Visa est la solution idéale pour vous et votre famille, car sa procédure de demande est très simple.
Vous pouvez obtenir de plus amples informations sur les exigences spécifiques du visa d’investisseur ici.
Résidence permanente
D’autre part, il existe la résidence permanente, aussi appelée carte de longue durée.
Ce type de résidence vous permettra non seulement de vivre dans le pays pour une durée indéterminée, mais aussi de travailler avec les mêmes droits qu’un citoyen espagnol pendant 5 ans. Après ces 5 ans, vous pouvez le renouveler ; et ainsi de suite. Toutefois, comme vous avez déjà passé dix ans dans le pays, vous pouvez également demander la nationalité.
En gros, il élimine donc la nécessité de renouveler tous les deux ans.
De plus, un autre de ses principaux avantages est qu’il vous donne le droit de travailler, même si vous aviez un permis qui ne le permettait pas jusqu’à présent (comme le visa à but non lucratif).
Quelle est la différence entre la nationalité et la résidence ?
Bien que ces deux conditions vous permettent de vivre sur le territoire espagnol à long terme, elles sont complètement différentes. La citoyenneté espagnole vous permet de vivre et de travailler à la fois en Espagne et dans n’importe quel autre pays de l’UE, tout en vous donnant certains droits, comme le droit de vote en Espagne. En revanche, la résidence permanente ne vous permet de travailler que sur le territoire espagnol.
L’obtention de la nationalité signifie que vous obtenez directement votre passeport espagnol. Avec la résidence permanente, cela n’arrivera pas : vous aurez toujours une carte de résident.
En bref, une personne qui possède la nationalité espagnole a les mêmes droits que tout autre citoyen espagnol. Le résident permanent est un étranger qui est autorisé à vivre en Espagne à long terme, mais qui ne bénéficie pas de ces droits spécifiques.
La procédure et les conditions d’obtention de la nationalité espagnole varient en fonction du pays d’origine, car le nombre d’années de résidence en Espagne pour pouvoir demander la nationalité sera plus ou moins important.
Comment puis-je vérifier ma résidence en Espagne ?
De nombreux clients posent la même question à nos avocats : comment puis-je savoir quelle est ma résidence et combien de temps je peux vivre légalement en Espagne ?
La réponse est très simple : tout est détaillé dans le TIE ou la carte d’identité d’étranger.
Il s’agit du papier physique qui vous a été remis au bureau de police après votre entrée dans le pays. C’est la même carte sur laquelle se trouve le NIE.
Cette carte contient votre condition spécifique d’étranger en Espagne : si vous êtes un résident légal (et quel est votre permis de séjour spécifique), ou si vous avez la condition de séjour (vous ne pouvez donc être en Espagne que pour 3 mois).
Nous vous laissons ici avec des informations plus pertinentes sur les différences entre séjour et résidence. Mais n’oubliez pas que si vous avez encore des doutes, nous sommes à votre disposition pour y répondre en moins de 24 heures !
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